Acceptation des conditions
En naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté sans
réserve les présentes conditions générales. Si vous refusez tout ou partie de ces
dispositions, veuillez ne pas utiliser le site.
Définitions
Certains termes ont un sens spécifique dans ce document. Veuillez vous y référer
pour toute ambiguïté.
Utilisation des services
Le site offre un accès à des contenus d’analyse et de structuration de données
financières, sous réserve du respect des présentes conditions.
Accès
L’utilisation du site est réservée aux personnes majeures et capables juridiquement
selon la loi française.
Accès interdit aux mineurs non émancipés.
Responsabilités de l’utilisateur
Chaque utilisateur s’engage à respecter les règles énoncées et à faire un usage
conforme du site.
Fournir des informations exactes lors de la prise de contact.
Respecter la confidentialité des identifiants éventuellement fournis.
Ne pas tenter de contourner les mesures de sécurité mises en place.
Signaler immédiatement toute anomalie constatée.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, images, codes, etc.) est protégé par le
droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée expose à des
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Contenus utilisateurs
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auteur.
Droits sur les contenus transmis
Vous garantissez disposer de tous les droits nécessaires sur les contenus
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Protection des données personnelles
Les traitements de données sont effectués dans le respect du RGPD. Consultez notre
politique dédiée pour plus de détails.
Avertissements et limitations
Le contenu du site vise l’information, sans engagement de résultat.
Avertissement sur les contenus
Les informations publiées ne constituent ni une recommandation, ni une offre
contractuelle. Résultats susceptibles de varier selon les cas.
Limitation de responsabilité
Le site ne peut être tenu pour responsable des dommages indirects liés à
l’utilisation des informations fournies.
Indemnisation
L’utilisateur s’engage à indemniser Vezenpoarielis en cas de réclamation liée à un usage non
conforme du site.
Gestion des litiges
En cas de différend, une résolution amiable sera recherchée en priorité.
Divisibilité
Si une clause est déclarée nulle, les autres restent applicables.
Intégralité de l’accord
Les présentes conditions constituent l’accord complet entre l’utilisateur et Vezenpoarielis.
Droit applicable et juridiction
La loi française régit les présentes conditions. Tout litige relève des tribunaux
français.
Résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre l’accès en cas de violation des
conditions.
Modifications
Les conditions peuvent être mises à jour à tout moment. La version en vigueur est
celle publiée ici.
Contact et assistance
Pour toute question relative aux conditions, contactez-nous via les coordonnées
fournies.
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130 Rue Louis Landi, 30900 Nîmes France